Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL NAP
Numéro de dépôt :
1048962
Date de dépôt :
03/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYAL NAP
Déposée le 3 mai 1978 par PRODUITS MARGUERITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL NAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL NAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROYAL NAP est expirée depuis le 3 mai 1988.
PRODUITS MARGUERITE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051